Déposée le 31 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUMEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-48 du 30 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAUMEIL domicilié(e) 67 Boulevard Cote Blatin - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel Richebourg, M. Richebourg Michel domicilié(e) “ Le Clos du Golf ”, 69 rue Saint-Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959179.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Michel Richebourg, M. Richebourg Michel - “ Le Clos du Golf ”, 69 rue Saint-Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; diapositives ; photocopieurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; autocollants [articles de papeterie] ; brochures ; cahiers ; calques ; catalogues ; dessins ; enveloppes [papeterie] ; périodiques ; plans ; publications imprimées ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; sous-main ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; services de photocopie ; services de secrétariat ; traitement de texte ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; conditionnement de produits ;
Imprimerie ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ; impression de dessins ; photogravure ;
Publication de livres. Location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriel ; numérisation de documents.
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